Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROY SPHALT
ROY, SA

Numéro de dépôt :
3026982
Date de dépôt :
04/05/2000
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
04/05/2020
ROY SPHALT de ROY

Présentation de la marque ROY SPHALT

Déposée le 4 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ROY SPHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROY domicilié(e) BP 1 La Noubleau - 79330 - SAINT VARENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 620 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROY domicilié(e) BP 1 La Noubleau - 79330 - SAINT VARENT - France.

La marque ROY SPHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROY SPHALT est expirée depuis le 4 mai 2020.

ROY a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERESROY , HYDROMEL DU JACQUEMARD , CAPTION , LA RUCHE DIJONNAISE , CARRIERES-ROY , CIEL d'OCEANS , LES SEPT MERVEILLES DE NOTRE MONDE , Filling , MA TABLE D'ORIENTATION , GRANIROSE


ROY, SA - BP 1 La Noubleau - 79330 - SAINT VARENT - France - SIREN 625620265


ROY - BP 1 La Noubleau - 79330 - SAINT VARENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440725 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Enrobés à froid prêts à l'emploi.