ROY SPHALT
Présentation de la marque ROY SPHALT
Déposée le 4 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ROY SPHALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROY SPHALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROY SPHALT est expirée depuis le 4 mai 2020.
ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440725 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18